Perquisition et interpellation en matière de contrebande de tabac à Lavaltrie
Partager
l’article à votre communauté.
La Division des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, a mené une opération en lien avec la contrebande de tabac, le 8 juin 2016 à Lavaltrie. Un véhicule était visé et il a été intercepté dans le stationnement d’un commerce près de l’autoroute 40.
Les policiers ont procédé à l’interpellation d’un homme âgé de 67 ans. Ce suspect effectuerait la vente de cigarettes de contrebande dans la région de Roberval.
La personne interpellée fera face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
Lors de la perquisition, les policiers ont saisi plus de 59 500 cigarettes et un véhicule utilisé pour le transport du tabac.
La Division des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
Partager
l’article à votre communauté.
RECOMMANDÉS POUR VOUS
Contrebande de cannabis: bilan de la perquisition
Les policiers du Service des enquêtes sur la contrebande ont mené ce mercredi matin des perquisitions relativement à la contrebande de cannabis et l’utilisation frauduleuse des certificats d’inscriptions pour la production personnelle de cannabis à des fins médicales. L’opération s’est déroulée dans des résidences, des véhicules ...
LIRE LA SUITE
Sécurité du transport scolaire et protection des élèves: la SQ sur le terrain
La Sûreté du Québec, en collaboration avec ses partenaires, déploie aujourd’hui une opération nationale en sécurité routière ciblant les principaux comportements à risque. La sécurité du transport scolaire et la protection des élèves figurent ainsi parmi les priorités de cette journée d’intervention. Cette opération a pour ...
LIRE LA SUITE
Contrebande de cannabis: perquisitions en cours
Les policiers du Service des enquêtes sur la contrebande mènent présentement des perquisitions relativement à la contrebande de cannabis et l’utilisation frauduleuse des certificats d’inscriptions pour la production personnelle de cannabis à des fins médicales. L’opération se tient dans des résidences, des véhicules ainsi qu’un ...
LIRE LA SUITE